1.5. Les avances et acomptes sur commandes
1.5.1. Définitions
Les avances
Sommes versées avant le début d'un travail pour en assurer le financement partiel.
Les acomptes
Sommes versées au fur et à mesure de l'avancement des travaux.
Les arrhes
Sommes versées et qui permettent à l’acheteur de se dédire en abandonnant le montant versé au vendeur.
1.5.2. Principe comptable
Les avances et les acomptes font l'objet en comptabilité d'un traitement identique.
Ils sont enregistrés dans les comptes :
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A noter : 9 en 3ème position
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4091
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FOURNISSEURS - AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR COMMANDES
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4191
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CLIENTS - AVANCES ET ACOMPTES RECUS SUR COMMANDES
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La contrepartie étant bien entendu un compte de "DISPONIBILITES".
NOTA : les comptes 4091 et 4191 sont ensuite soldés à la réception ou à l'établissement de la facture par les comptes 401 et 411. Seule la différence entre le montant de l’avance et le montant de la facture est ensuite passée en “tiers”.
NOTA : nous verrons ultérieurement que les avances et acomptes ne sont pas soumis à la TVA (le fait générateur n'étant pas survenu).
1.5.3. Applications pratiques
Avance reçue
Exemple : avance reçue d'un client payée par chèque : 1 200 € le 04/05/N. Facturation du travail exécuté : 1 300 € le 24/05/N. Paiement le 24.06.N.
Facture du 24 mai N
Prestation vendue 1 300,00 €
Avance versée - 1 200,00 €
Net à payer 100,00 €
Fournisseur le 04 mai N
5112 Chèques à encaisser 1 200,00
419 Client – avances et acomptes reçus 1 200,00
Fournisseur le 24 mai N
411 Client 100,00
419 Client – avances et acomptes reçus sur commandes 1 200,00
706 Prestations de services 1 300,00
Fournisseur le 24 juin N
5112 Chèques à encaisser 100,00
411 Client 100,00
Avance versée
Exemple : avance versée à un fournisseur (en espèces) sur achats de marchandises : 500 € le 02/02/N
Réception des marchandises et facturation du fournisseur : 700 € le 12/02/N.
Enregistrements comptables
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02/02/N
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1
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4091
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Fournisseurs, avances et acomptes versés
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500
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53
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Caisse (versement d'une avance au Fournisseur Y)
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500
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12/02/N
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607
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Achat de marchandises
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700
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2
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4091
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Fournisseurs A et A - Versés
(solde du compte 4091)
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500
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3
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4011
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Fournisseur Y
(enregistrement de la facture)
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200
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12/3/N
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4011
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Fournisseurs Y
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200
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4
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53
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Caisse
(Paiement du solde dû)
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200
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